Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA CLOTURE
EUROPEAN INDUSTRIAL SERVICES (FRANCE) S.A., Allée du Petit Cher

Numéro de dépôt :
1744036
Date de dépôt :
20/05/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/1998
MA CLOTURE de EUROPEAN INDUSTRIAL SERVICES (FRANCE

Présentation de la marque MA CLOTURE

Déposée le 20 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) EUROPEAN INDUSTRIAL SERVICES (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA CLOTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROPEAN INDUSTRIAL SERVICES (FRANCE domicilié(e) 37550 SAINT-AVERTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard JOLIVET - France.

La marque MA CLOTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744036.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA CLOTURE est expirée depuis le 20 mai 1998.

EUROPEAN INDUSTRIAL SERVICES (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE SURVITRAGE MINUTE , K-BRICK , VIT' PLUS , K-PIERRE , BOIS , Z MOUSTIQUAIRE ADHESIVE , KIT MOUSTIQUAIRE MINUTE , V VITRAL


EUROPEAN INDUSTRIAL SERVICES (FRANCE) S.A., Allée du Petit Cher - 37550 SAINT-AVERTIN - France


Bernard JOLIVET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09

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